Bien préparer la consolidation des comptes

Bien préparer la consolidation des comptes

Dans un monde économique et financier de plus en plus complexe, compétitif et traversant une crise systémique, les exigences légales et la demande d’informations pertinentes deviennent omniprésentes. Dans ce contexte, la préparation de comptes consolidés et leurs présentations aux différents intervenants sur les marchés constituent un processus auquel un nombre croissant de groupes est confronté.

Une restructuration, un développement ou une extension du groupe, l’appel à l’épargne publique, l’arrivée de nouveaux investisseurs, un changement législatif.  Autant d’éléments qui vont inciter voire obliger les entreprises à communiquer sur une base consolidée, éventuellement dans un référentiel comptable différent (par exemple : IFRS, US GAAP …), une information financière qui devra répondre à des critères de justesse, de précision, de pertinence, de comparabilité, de transparence et de délai.

L’objectif des comptes consolidés est de montrer la situation patrimoniale, financière et le résultat des sociétés du groupe comme s’il s’agissait d’une seule entité.  La consolidation des comptes est une démarche indispensable en matière d’information externe et comme outil interne de gestion et de prises de décisions.

Le processus de consolidation ne s’improvise pas et nécessite la mise en place d’un modus operandi bien anticipé et adapté aux groupes qui l’implémentent.  Depuis la détermination du périmètre et l’implication des sociétés qui le constituent, en passant par la conception d’une liasse ad hoc et la définition  du référentiel comptable et des règles d’évaluation du groupe jusqu’à la production de la version finale des comptes consolidés,  toutes les étapes doivent faire l’objet d’une attention particulière et d’une décision réfléchie de la part du management.

Le cadre légal, la taille et le style du groupe, l’usage ou l’objectif de l’information consolidée et la finesse de l’analyse qu’on souhaite obtenir sont des facteurs clés qui conditionneront non seulement le processus de consolidation dans sa globalité mais aussi la sélection d’un outil informatique de traitement et de support à ce processus.

Analysons quelques points clés du processus :

Le périmètre de consolidation

La définition du périmètre de consolidation n’est pas sans poser certaines difficultés.  En effet, il n’est pas rare que le pourcentage de détention seul  soit insuffisant pour définir si ou non, le groupe dispose du contrôle exclusif, d’un contrôle conjoint ou d’une influence notable sur les sociétés acquises ou constituées.  Le recours à des notions plus factuelles est souvent très utile et révélateur de conclusions hâtives.  C’est d’ailleurs dans ce sens que se dirigent les IASB au travers de l’IFRS 10 (mai 2011) qui révise, entre autres, la notion de contrôle.  Quoiqu’il en soit, de cette analyse découlera la décision d’inclure ou non la société dans le périmètre de consolidation et si oui, selon quelle méthode.  Ensuite pourra se poser la question de la consolidation en sous-groupe (ou par palier) ou d’une consolidation directe par la maison-mère des sociétés du groupe.   Les  deux approches sont valables et présentent chacune des avantages et inconvénients.  La consolidation par palier, par exemple, est inévitable lorsqu’un sous-groupe a l’obligation légale de déposer des comptes consolidés à son niveau.  L’approche directe, quant à elle, permet une vue beaucoup plus aisée sur la contribution de chaque société à l’ensemble consolidé, ce qui n’est pas le cas dans l’approche par palier où le contributif individuel est plus opaque.

D’autres éléments du périmètre, tels que l’existence de participations croisées ou circulaires traitées en principe de façon automatique par un logiciel de consolidation, peuvent être déterminants quant au choix de ce dernier.

La liasse de consolidation

La conception d’une liasse est elle aussi très importante d’autant plus que ce document et ses annexes constituent la base de ce qui sera injecté dans l’outil informatique implémenté.  Ce dernier, aussi performant soit-il, ne pourra pas restituer une information complète et pertinente si les données dont il dispose ne répondent pas, dans une certaine mesure, aux mêmes critères.   La liasse  comprend l’ensemble des données quantitatives et un nombre significatif d’informations qualitatives que la maison-mère doit consolider.  En fonction du cadre légal, cette liasse devra aussi répondre à une structure adéquate lui permettant d’alimenter un schéma de comptes consolidés lui-même organisé par le législateur.   Cet aspect légal ne va pas sans poser de problème dans le cadre de groupes internationaux qui présentent des activités parfois très différentes et pour lesquels il faut encore ajouter la gestion des devises étrangères.   Enfin, c’est aussi au sein de cette liasse qu’il va falloir se poser les questions des relations ou transactions inter-sociétés.  En effet, il est indispensable d’identifier très tôt les comptes qui seront impactés par des transactions entre les sociétés du groupe puisque cet aspect conditionne le paramétrage de la liasse mais aussi le traitement -centralisé au sein de la maison-mère ou décentralisé dans les sociétés du groupe- de la réconciliation et de l’élimination de ces transactions.

Par conséquent, il est essentiel d’anticiper les spécificités et problématiques locales puisqu’elles auront des conséquences sur la conception de la liasse tant au niveau quantitatif qu’au niveau des informations données dans les annexes.   Les éléments informatifs fournis en annexe ne sont pas à négliger étant donné qu’ils vont largement concourir à la rédaction des notes aux comptes consolidés finaux.

Enfin, il est indispensable de disposer d’un outil informatique flexible (interfaçage des données statutaires avec le système de consolidation), pragmatique et disposant d’un ensemble de contrôles puissants.

L’homogénéisation des référentiels comptables

La définition des règles et méthodes d’évaluation au niveau du groupe constituent aussi une étape inévitable dont il faut tenir compte dans le processus d’homogénéisation des référentiels comptables.  En effet, il est très rare que toutes les sociétés d’un même groupe appliquent les mêmes méthodes et règles d’évaluation.  En fonction du cadre normatif local et des choix opérés par les différentes sociétés, les comptes sociaux vont devoir être retraités pour être homogènes avec le référentiel du groupe.  Il est dès lors essentiel que ces retraitements se fassent de la manière la plus efficace et la plus transparente possible.  Dans ce cadre un outil qui permet d’avoir une vue sur les données statutaires, sur les retraitements des normes locales et enfin sur les données retraitées offre une visibilité indéniable de cette étape du processus tant au niveau du consolideur, du contrôleur interne qu’à celui de l’auditeur externe.

Les quelques exemples ci-dessus, tirés d’un processus de consolidation classique, démontrent à l’envi la complexité et la technicité requises pour mener à bien une consolidation de comptes.  Par conséquent, il est indispensable d’acquérir le savoir-faire nécessaire, de faire appel à des spécialistes pour valider un avis et selon le cas d’investir dans un progiciel fiable, performant, flexible et pragmatique ou au contraire d’opter pour une externalisation.  Ce choix devra s’opérer après une solide réflexion qui devra aborder, entre autres, le cadre légal, la taille et le style du groupe, le type et le niveau de précision d’informations souhaitées, le genre et la profondeur des analyses requises ainsi que la contrainte budgétaire du groupe.

En conclusion, il revient au management, accompagné de spécialistes expérimentés de la consolidation, d’anticiper et d’investir afin de mener à bien un processus qui, bien plus qu’une contrainte légale, constitue un outil de gestion et de prise de décisions indispensables.

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