Il était une fois … la consolidation (1/5) : Pourquoi des comptes consolidés ?

Il était une fois … la consolidation

Le présent article jette un regard sur l’activité de la consolidation de ces dernières décennies en y relatant quelques anecdotes ayant marqué l’aventure pionnière de ces premiers groupes. Ce regard sur le passé dévoile une extraordinaire évolution, essentiellement due aux techniques de l’information ainsi qu’à la culture des groupes plutôt qu’aux principes comptables propres à la consolidation. Nous terminons cette revue en tentant d’imaginer comment pourrait encore évoluer dans le futur cette activité de consolidation et le contexte dans lequel elle est exercée.

Pourquoi des comptes consolidés ?

L’histoire montre que dès la fin du 19ème siècle, des sociétés, principalement établies aux Etats-Unis, s’organisent en groupes de sociétés. On les appelle à cette époque des conglomérats. Bien vite, l’on se rend compte de la difficulté de se forger une opinion économique et financière sur de tels ensembles de sociétés, comme si celles-ci n’en formaient qu’une seule ? C’est la difficulté à laquelle est confronté le monde de la finance à cette époque.

En effet, apparaissent de nombreuses interrogations quant au traitement, à l’interprétation, voire à l’obtention de l’information, notamment face :

  • A la diversité des activités de ces sociétés ;
  • A la diversité des devises des pays qui les hébergent ;
  • Au niveau de contrôle ou de l’absence de contrôle exercé sur celles-ci ;
  • A la diversité des règles comptables appliquées aux comptes individuels ;
  • Aux nombreuses transactions entre sociétés, qui occultent partiellement leur performance effective en dehors du groupe.

Bref, il devenait indispensable qu’une réglementation s’impose progressivement.

Une lente évolution des obligations de consolidation

Si les premières sociétés holdings, véritables conglomérats économiques présents dans les sphères internationales, se profilent déjà à l’horizon de la moitié du 19ème siècle, il faudra tout de même attendre l’année 1904 pour que les comptes consolidés soient portés à l’ordre du jour du premier congrès international de comptabilité, avec des publications dans ce sens dès 1918 aux Etats-Unis.

En Europe, la prise de conscience de l’utilité de telles publications prend bien plus de temps. Ainsi, la Grande-Bretagne, devançant les autres pays européens, émet des règles en matière de publication de comptes consolidés en 1939 mais ne les rendra obligatoires que bien plus tard, par un « Companies Act » de 1948.

En France, malgré des réflexions et même des propositions concrètes formulées dans le même sens dès 1954, il faudra attendre un décret de 1967 qui ne prévoit toutefois que la faculté d’annexer des comptes consolidés aux comptes ordinaires des sociétés holdings.

En Belgique, un premier arrêté royal, du 29 novembre 1977, concerne la publication des comptes consolidés pour les sociétés à portefeuille (holding). Il sera suivi, bien plus tard, par l’arrêté royal du 6 mars 1990 qui formule les règles relatives à l’établissement des comptes consolidés s’adressant à une population de sociétés bien plus étendue. Cette dernière date doit être considérée comme le point de départ qui changera définitivement le paysage des groupes de sociétés en Belgique.

Il ne serait pas correct de garder sous silence les actions internationales organisées parallèlement à ces convergences de dispositions nationales, particulièrement pendant les années 70. Ainsi

  • En 1973, l’International Accounting Standards Committee (IASC), représente les principales organisations comptables de différents pays, et formule une norme numéro 3 dans laquelle il est exprimé qu’une société mère se doit de publier des comptes consolidés ;
  • L’ONU ensuite, au sein d’une Commission des sociétés internationales, créée en 1974, exprime le souhait de voir les comptes ordinaires de grands groupes complétés par des comptes consolidés ;
  • L’OCDE, enfin, Organisation pour la Coopération et le Développement Economique, en 1976, publie, dans le cadre de sa déclaration sur les investissements internationaux et les entreprises multinationales, des recommandations portant sur la publication d’informations consolidées.

Il faudra toutefois attendre le 13 juin 1983 pour prendre connaissance de la 7ème Directive européenne en matière de comptes consolidés. Elle prévoit une mise en vigueur avant le 1er janvier 1988 dans chaque Etat membre, l’obligation de publier des comptes consolidés pouvant toutefois être appliquée à l’exercice qui commence après le 1er janvier 1990.

Voilà donc le cadre législatif dans lequel s’inscriront les premières consolidations.

Nous verrons au cours des prochains articles :

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