Les opérations intragroupes : comment identifier les écarts ?

Les opérations intragroupes : comment identifier les écarts ?

Les opérations intragroupe sont souvent considérées comme faisant partie uniquement du processus de consolidation en raison de leur élimination lors de la clôture. En réalité elles font partie intégrante de la clôture comptable et d’un suivi efficace du « cut-off » et de l’anticipation d’écarts sujets à litiges ou arbitrages. De ce fait, une optimisation de ce processus de réconciliation permet de gagner plusieurs jours sur la clôture et d’augmenter la fiabilité de celle-ci. Pour optimiser, il s’agit tout d’abord d’identifier les sources possibles d’écart.

Opérations intragroupes : définition

Il s’agit de toute transaction financière ou commerciale concernant simultanément deux sociétés d’un même groupe.

Parmi les exemples les plus classiques, on cite volontiers comme transaction l’émission d’une facture de vente de services. Dans la société émettrice de la facture, il y a à la fois comptabilisation d’une créance commerciale au bilan et d’un produit de vente au compte de résultat, tandis que dans la société acheteuse, il y aura une dette commerciale au bilan et une charge au compte de résultat.

En fait, le bilan consolidé comporte ainsi, à la date de clôture, un actif et un passif résultant d’une opération « réciproque » qui n’existe pas aux bornes du groupe. En parallèle, produits et charges du compte de résultat sont surévalués reprennent le cumul des transactions internes de toute la période.

Quels comptes présentent un caractère réciproque ?

A l’ exclusion des comptes de capitaux propres, participations, d’immobilisations incorporelles et corporelles et de stocks, la plupart  des autres comptes peuvent être considérés comme pouvant accueillir des opérations intragroupes. La logique est qu’il y aura toujours une contrepartie équivalente dans l’autre entité du groupe.

Procédure de recherche des écarts :

La recherche des écarts entres les soldes de comptes intragroupe revêt un caractère très souvent fastidieux pour le consolideur qui bien souvent n’a pas accès à la source de l’information. Par ailleurs, dans certains cas, il y a le risque qu’une transaction réciproque soit imputée dans un compte de résultat dans une société et dans un compte de bilan dans la partie adverse. La rigueur, l’ordre et le bons sens ne suffisent pas toujours à atteindre le but recherché, à savoir la réconciliation des montants entre les sociétés du groupe. Le recours à un logiciel de réconciliation est donc utile.

Raisons classiques des écarts intragroupes :

Malgré des procédures de réconciliation en amont de la consolidation proprement dite, il arrive assez souvent que des écarts subsistent au moment de la réconciliation finale. Les raisons fréquentes sont dues :

  • à des décalages de dates d’enregistrements (« cut-off »),
  • à des dates de clôture différentes,
  • à la conversion de transaction initialement libellées en devises étrangères,
  • à des ventes comptabilisées en immobilisation chez l’acquéreuse,
  • à la prise en charge de T.V.A. par la société acquéreuse,
  • au réescompte d’une créance auprès de banques,
  • à une autre raison, à identifier !

Par la définition même de l’opération intragroupe, sa gestion est complexe par le fait du nombre d’intervenants au sein du groupe et par la combinaison du nombre de comptes et des situations potentielles.

Nous verrons dans un prochain article 6 actions à mettre en place pour améliorer le processus de réconciliation des opérations intragroupes.

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