Les opérations intragroupes : comment identifier les écarts ?

Les opérations intragroupes : comment identifier les écarts ?


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Identifier les écarts des opérations intragroupes

Ces opérations sont souvent considérées comme faisant partie uniquement du processus de consolidation en raison de leur élimination lors de la clôture. En réalité elles font partie intégrante de la clôture comptable et d’un suivi efficace du « cut-off » et de l’anticipation d’écarts sujets à litiges ou arbitrages.

De ce fait, une optimisation de ce processus de réconciliation permet de gagner plusieurs jours sur la clôture et d’augmenter la fiabilité de celle-ci.

Pour optimiser le processus, il s’agit tout d’abord d’identifier les sources possibles d’écart.

Opérations intragroupes : définition

Il s’agit de toute transaction financière ou commerciale concernant simultanément deux sociétés d’un même groupe.

Parmi les parangons dans le domaine de la consolidation intragroupe, on cite volontiers en exemple l’émission d’une facture de vente de services en tant que type de transaction. Dans la société émettrice de la facture, on observe à la fois comptabilisation d’une créance commerciale au bilan et d’un produit de vente au compte de résultat. En revanche, dans la société acheteuse, seront constatées une dette commerciale au bilan et une charge au compte de résultat.

C’est ainsi que le bilan consolidé comporte, à la date de clôture, un actif et un passif résultant d’une opération « réciproque » qui n’existe pas aux bornes du groupe.

En parallèle, produits et charges du compte de résultat sont surévalués et reprennent le cumul des transactions internes de toute la période.

Quels comptes présentent un caractère réciproque ?

À l’exclusion des comptes de capitaux propres, participations, d’immobilisations incorporelles et corporelles et de stocks, la plupart  des autres comptes peuvent être considérés comme pouvant accueillir des opérations intragroupes.

La logique est qu’il y aura toujours une contrepartie équivalente dans l’autre entité du groupe.

Procédure de recherche des écarts

La recherche des écarts entre les soldes de comptes intragroupe revêt un caractère très souvent fastidieux pour le consolideur qui bien souvent n’a pas accès à la source de l’information.

Par ailleurs, dans certains cas, il y a le risque qu’une transaction réciproque soit imputée dans un compte de résultat dans une société et dans un compte de bilan dans la partie adverse.

La rigueur, l’ordre et le bon sens ne suffisent pas toujours à atteindre le but recherché, à savoir la réconciliation des montants entre les sociétés du groupe. Le recours à un logiciel de réconciliation est donc utile.

Raisons classiques des écarts intragroupes

Malgré des procédures de réconciliation en amont de la consolidation proprement dite, il arrive régulièrement que des écarts subsistent au moment de la réconciliation finale. Ces derniers sont principalement dus :

Par la définition même de l’opération intragroupe, sa gestion est complexe en raison du nombre d’intervenants au sein du groupe et de la combinaison du nombre de comptes et des situations potentielles. C’est pourquoi des écarts peuvent être constatés et ce, quels que soient la rigueur et le soin avec lesquels la consolidation des comptes a été réalisée.

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